Déposée le 31 août 1995 par la Société Anonyme (SA) MONOPANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMAWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOPANEL domicilié(e) Rue Géo Lufbéry, 02301 CHAUNY (Aisne) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERE - France.
La marque PRIMAWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONOPANEL SA (Société Anonyme) - Rue Géo Lufbéry, 02301 CHAUNY (Aisne) - France
GERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413901 - Publication au BOPI 2005-06-21
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309972 - Publication au BOPI 2000-10-19
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Panneaux en métaux et leurs aliages. Matériaux de constructions métalliques. Matériaux de constructions non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables métalliques et non métalliques ainsi que les matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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